Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LA PLANETE AU BOUGT DES DOIGTS"
C T S (SARL)

Numéro de dépôt :
94539239
Date de dépôt :
07/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2004

Présentation de la marque "LA PLANETE AU BOUGT DES DOIGTS"

Déposée le 7 octobre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C T S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "LA PLANETE AU BOUGT DES DOIGTS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-45 du 10 novembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C T S domicilié(e) 163 RUE DE SEVRES, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 499 073 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C T S SANDRINE ALLOUCHE - France.

La marque "LA PLANETE AU BOUGT DES DOIGTS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539239.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LA PLANETE AU BOUGT DES DOIGTS" est expirée depuis le 7 octobre 2004.

C T S a également déposé les autres marques suivantes : BEL'FLANDRE , LE VERITABLE JAMBON BARBECUE , TELEFORMULAIRE , INFOFAX , TELEDOK , MAGIC ON LINE , DOCOFAX , NFX INTERNATIONAL , Gusto y tradición , TELEFORMULAIRE


C T S (SARL) - 163 RUE DE SEVRES, 75015 PARIS - France - SIREN 378499073


C T S SANDRINE ALLOUCHE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-11

Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images.Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs; émission et réception de données et de messages

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.